Déposée le 22 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-MOTORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-MOTORS domicilié(e) 22 Rue du Moutot - 10150 - LAVAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 039 327 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E-MOTORS domicilié(e) 22 Rue du Moutot - 10150 - LAVAU - France.
La marque E-MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E-MOTORS, SAS - 22 Rue du Moutot - 10150 - LAVAU - France - SIREN 434039327
E-MOTORS - 22 Rue du Moutot - 10150 - LAVAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660493 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660491 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2015 n°2605842 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2015-12-30
Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667062 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Vente aux détails de véhicules importation et exportation de véhicules pour son compte ou pour le compte de tiers. Négoce automobiles vente de véhicules, moto et bateaux, neufs ou occasions de toutes marques, d'accessoires. Carrosserie, pneumatiques. Réparation mécanique nettoyage de véhicules. Dépannage, remorquage assistance, transports de vehicules accidentés ou en panne, transports nationaux et internationaux pour compte propre.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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