Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALISCOPY
e-motive, SARL

Numéro de dépôt :
3661676
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
QUALISCOPY de e-motive

Présentation de la marque QUALISCOPY

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISCOPY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive domicilié(e) 6 avenue du chateau - 13350 - CHARLEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-motive, ZELTNER stan domicilié(e) 6 avenue du chateau - 13350 - CHARLEVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISCOPY est expirée depuis le 2 juillet 2019.

e-motive a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPLACES , QUALIBAO , QUALICITIES , qualishare , qualidget


e-motive, SARL - 6 avenue du chateau - 13350 - CHARLEVAL - France


e-motive, ZELTNER stan - 6 avenue du chateau - 13350 - CHARLEVAL - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.