QUALISCOPY
Présentation de la marque QUALISCOPY
Déposée le 2 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISCOPY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISCOPY est expirée depuis le 2 juillet 2019.
e-motive a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53