Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

QUALICITIES
e-motive, SARL

Numéro de dépôt :
3661687
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
QUALICITIES de e-motive

Présentation de la marque QUALICITIES

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALICITIES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive domicilié(e) 6 Avenue du château - 13350 - Charleval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-motive domicilié(e) 6 Avenue du château - 13350 - Charleval - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

e-motive a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPLACES , QUALISCOPY , QUALIBAO , qualishare , qualidget


e-motive, SARL - 6 Avenue du château - 13350 - Charleval - France


e-motive - 6 Avenue du château - 13350 - Charleval - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 17 septembre 2009 - Retrait total n°506532 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.