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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive
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QUALIBAO
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIBAO
e-motive, SARL

Numéro de dépôt :
3661683
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
QUALIBAO de e-motive

Présentation de la marque QUALIBAO

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBAO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-motive domicilié(e) 6 avenue du château - 13350 - CHARLEVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-motive domicilié(e) 6 avenue du château - 13350 - CHARLEVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBAO est expirée depuis le 2 juillet 2019.

e-motive a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPLACES , QUALISCOPY , QUALICITIES , qualishare , qualidget


e-motive, SARL - 6 avenue du château - 13350 - CHARLEVAL - France


e-motive - 6 avenue du château - 13350 - CHARLEVAL - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.