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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-motion cars
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E-motion cars
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E-motion cars
E-motion cars, sas

Numéro de dépôt :
4214353
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2025
E-motion cars de E-motion cars

Présentation de la marque E-motion cars

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-motion cars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-motion cars » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-motion cars domicilié(e) 1 ruelle aux Boeufs - 78460 - Chevreuse - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 571 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-motion cars, Mme. Sophie Chapuy domicilié(e) 1 ruelle aux Boeufs - 78460 - Chevreuse - France.

La marque E-motion cars a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-motion cars arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.


E-motion cars, sas - 1 ruelle aux Boeufs - 78460 - Chevreuse - France - SIREN 811571108


E-motion cars, Mme. Sophie Chapuy - 1 ruelle aux Boeufs - 78460 - Chevreuse - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Véhicules.