Déposée le 25 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD domicilié(e) Route de Plancoët - 22130 - BOURSEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 729 877 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
La marque NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E. MENARD SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Plancoët - 22130 - BOURSEUL - France - SIREN 327729877
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Inscription le 13 septembre 2001 - Retrait partiel n°330934 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2011 n°2459375 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-07
Portes non métalliques. Portes de meubles, garnitures de portes non métalliques. Pièces d'ameublement. Moulures pour cadres. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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