Déposée le 13 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION SAMARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD domicilié(e) Route de Plancoet,22130 – PLANCOET - 22130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 729 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque COLLECTION SAMARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E. MENARD (S.A.S.) - Route de Plancoet,22130 – PLANCOET - 22130 - France - SIREN 327729877
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Bois de construction ; bois de placage ; bois façonnés ; boiseries ; portes de meubles, moulures, garnitures, portes non métalliques ; cadres de portes et cadres de panneaux de portes non métalliques. Meubles, pièces d'ameublement, glaces (miroirs), cadres, sièges, à savoir chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, lits, divans, sofas, tabourets ; objets d'art en bois, cire, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; travaux d'ébénisterie ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; comptoirs (tables) ; établis ; étagères et rayons de bibliothèques ; lits ; sommiers et bois de lits ; buffets ; meubles de bureau ; chariots (mobiliers) ; coffres à jouets ; commodes ; dessertes pour ordinateurs ; étagères ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; portemanteaux (meubles) ; porte-revues ; secrétaires ; tables de chevet ; tiroirs ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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