Marque expirée - Marque en non vigueur

COLLECTION LOFT DESIGN
E. MENARD S.A.S.

Numéro de dépôt :
3390778
Date de dépôt :
09/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2015
COLLECTION LOFT DESIGN de E. MENARD

Présentation de la marque COLLECTION LOFT DESIGN

Déposée le 9 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION LOFT DESIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E. MENARD domicilié(e) Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 729 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION LOFT DESIGN est expirée depuis le 9 novembre 2015.

E. MENARD a également déposé les autres marques suivantes : NATURA , COLLECTION MATISSE , ORPHEE , EMERAUDE MEUBLES LIGNES D'AUJOURD'HUI , COLLECTION MOLIERE , EMERAUDE MEUBLES MEUBLES DEGRIFFES , COLLECTION COTTAGE , COLLECTION SYDNEY , VOGUE COLLECTION , COLLECTION MULTIMEDIA


E. MENARD S.A.S. - Route de Plancoet,22130 PLANCOET - 22130 - France - SIREN 327729877


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Inscription le 16 août 2006 - Rejet partiel n°438982 - Publication au BOPI 2006-08-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Traitement des matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille) à savoir : traitement des métaux, traitement de tissus.