Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE
E. MENARD CREATIONS SA

Numéro de dépôt :
96608024
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque EMERAUDE

Déposée le 25 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) E. MENARD CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. MENARD CREATIONS domicilié(e) Bourseul, 22130 PLANCOET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE est expirée depuis le 25 janvier 2006.

E. MENARD CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AGATE E.MENARD CREATIONS , CHAMBORD , COLLECTION CLUB E. MENARD CREATIONS


E. MENARD CREATIONS SA - Bourseul, 22130 PLANCOET - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Meubles, garnitures de meubles non métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles