e-mégalis
Présentation de la marque e-mégalis
Déposée le 9 février 2012 par la société e-mégalis Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-mégalis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque e-mégalis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893205.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-mégalis est expirée depuis le 9 février 2022.
Republication pour erratum - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Errata de la publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41