Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) E MC2
/
BIOLORRAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOLORRAINE
E MC2 (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
98748031
Date de dépôt :
31/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2008

Présentation de la marque BIOLORRAINE

Déposée le 31 août 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) E MC2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) E MC2 domicilié(e) Le Nid du Cygne, BP 45, 55100 BRAS SUR MEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 616 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Francine WILBOIS FFCAT - France.

La marque BIOLORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLORRAINE est expirée depuis le 31 août 2008.

E MC2 a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN DU GRAIN , LA TRACE DU GRAIN , SEMLOR , E2R , LA ROUTE DU GRAIN


E MC2 (société coopérative agricole) - Le Nid du Cygne, BP 45, 55100 BRAS SUR MEUSE - France - SIREN 775616626


Mme Francine WILBOIS FFCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

- viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes conservés, séchés et cuits ; mirabelles conservées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée " Mirabelle de Lorraine " ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - produits agricoles, horticoles (à l'exception des mirabelles), forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes frais ; mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée " Mirabelle de Lorraine ", plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - bières ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine " Marc de Lorraine " et " Mirabelle de Lorraine ", tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.