Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS
E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3783818
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS de E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS

Présentation de la marque E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS

Déposée le 22 novembre 2010 par l'association loi 1901 E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS domicilié(e) 13 RUE DU PONTETTO - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVOTI TOUSSAINTE domicilié(e) 21 RUE CHANOINE-LETTERON - 20200 - BASTIA - France.

La marque E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS est expirée depuis le 22 novembre 2020.


E MARINELLE TWIRLING CLUB BASTIAIS, ASSOCIATION LOI 1901 - 13 RUE DU PONTETTO - 20200 - BASTIA - France


DEVOTI TOUSSAINTE - 21 RUE CHANOINE-LETTERON - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 10 mars 2011 - Retrait partiel n°544966 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Activités sportives et culturelles.