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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S
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HOTEL BLEU DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL BLEU DE FRANCE
E.M.S. Sarl

Numéro de dépôt :
94547524
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque HOTEL BLEU DE FRANCE

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTEL BLEU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S domicilié(e) 102, avenue Saint-Lambert, 06100 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 534 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AU SCRIBE - France.

La marque HOTEL BLEU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL BLEU DE FRANCE est expirée depuis le 28 novembre 2004.

E.M.S a également déposé les autres marques suivantes : RENOBRIC , AU SCRIBE E.M.S. , CAMINNO , Coordimètre , Forme Libre , Mallette du CERES , E.M.S. , Forme à Choix


E.M.S. Sarl - 102, avenue Saint-Lambert, 06100 NICE - France - SIREN 349534024


AU SCRIBE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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