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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S
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Forme Libre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forme Libre
E.M.S., SARL
M. Jean Bernard Weiss

Numéro de dépôt :
4103060
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2024
Forme Libre de E.M.S

Présentation de la marque Forme Libre

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S et monsieur Jean Bernard Weiss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Forme Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.S domicilié(e) 10 Villa d'Alésia - 75014 - Paris - France et monsieur Jean Bernard Weiss domicilié(e) 10 Villa d'Alésia - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Bernard Weiss domicilié(e) 10 Villa d'Alésia - 75014 - Paris - France.

La marque Forme Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forme Libre est expirée depuis le 4 juillet 2024.

E.M.S a également déposé les autres marques suivantes : RENOBRIC , AU SCRIBE E.M.S. , HOTEL BLEU DE FRANCE , CAMINNO , Coordimètre , Mallette du CERES , E.M.S. , Forme à Choix


E.M.S., SARL - 10 Villa d'Alésia - 75014 - Paris - France

M. Jean Bernard Weiss - 10 Villa d'Alésia - 75014 - Paris - France


M. Jean Bernard Weiss - 10 Villa d'Alésia - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.