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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.M.S
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E.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.M.S.
E.M.S. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94507920
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque E.M.S.

Déposée le 21 février 1994 par la Société Anonyme (SA) E.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.M.S domicilié(e) 18 avenue du Maréchal Joffre, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 380 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque E.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.M.S. est expirée depuis le 21 février 2004.

E.M.S a également déposé les autres marques suivantes : RENOBRIC , AU SCRIBE E.M.S. , HOTEL BLEU DE FRANCE , CAMINNO , Coordimètre , Forme Libre , Mallette du CERES , Forme à Choix


E.M.S. (société anonyme) - 18 avenue du Maréchal Joffre, 67700 SAVERNE - France - SIREN 676380546


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Machines et machines-outils, en particulier machines à façonner la matière métallique à savoir façonneuses, coupeuses, plieuses, cintreuses, mandraineuses, rectifieuses.Machines à façonner les tubes à savoir coupe-tubes, cintreuses, rouleuses, formeuses.Presses hydrauliques.Groupes hydrauliques, groupes motopompes, générateurs de pression.Composants hydromécaniques à savoir vérins, actionneurs hydrauliques, clapets, tiroirs de distribution, bielles télescopiques, amortisseurs hydrauliques.Moteurs électriques.Entretien et réparation de machines électro-mécaniques et hydro-mécaniques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.