Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIEZON
E.M.S. ELECTRO MEDICAL SYSTEMS S.A. (société régie selon les lois Suisses)

Numéro de dépôt :
1650738
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2001
PIEZON de E.M.S. ELECTRO MEDICAL SYSTEMS (société régie selon les lois Suisses

Présentation de la marque PIEZON

Déposée le 18 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) E.M.S. ELECTRO MEDICAL SYSTEMS (société régie selon les lois Suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIEZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.M.S. ELECTRO MEDICAL SYSTEMS (société régie selon les lois Suisses domicilié(e) rue G.H. Piguet no 1, 1347 LE SENTIER SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque PIEZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEZON est expirée depuis le 18 mars 2001.


E.M.S. ELECTRO MEDICAL SYSTEMS S.A. (société régie selon les lois Suisses) - rue G.H. Piguet no 1, 1347 LE SENTIER SUISSE - Suisse


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Appareils électromédicaux