Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par E.M.S. CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C E M S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est E.M.S. CONCEPT domicilié(e) 18 rue du Maréchal Joffre - 67700 - SAVERNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque C E M S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C E M S arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.
E.M.S. CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : E.M.S. CONCEPT
E.M.S. CONCEPT - 18 rue du Maréchal Joffre - 67700 - SAVERNE - France
CABINET NUSS, Monsieur LAURENT NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Machines-outils, machines à air comprimé, machines à ajuster, machines pour l’affûtage, machines pour l’aiguisage, machines agricoles, boîtes de graissage (machines), machines de brasserie, broyeurs (machines), machines à buriner, calandres (machines), machines à capsuler les bouteilles, cardes (machines), centrifugeuses (machines), chaises de palier (machines), crics (machines), dentellières (machines), machines de drainage, égrappoirs (machines), machines d'emballage, machines pour l'empaquetage, machines à envelopper, estampes (machines), machines de filature, machines de fonderie, machines à graver, machines à imprimer, machines électromécaniques pour l'industrie chimique, machines pour l'industrie textile, machines pour la laiterie, machines à vapeur, manipulateurs industriels (machines), machines à travailler les métaux, métiers (machines), machines à meuler, machines pour la minoterie, machines motrices autres que pour véhicules terrestres, moulins (machines), moutons (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, machines à ourlets, machines pour la fabrication du papier, machines à travailler la pierre, pulvérisateurs (machines), machines à ravauder, machines à repousser, robots (machines), rouleaux d'imprimerie (machines), machines à sceller à usage industriel, scies (machines), machines soufflantes, machines électriques à souder, machines pour l'industrie sucrière, machines à travailler le tabac, machines pour le talonnage, tamis (machines), machines pour la teinture, machines pour les travaux de terrassement, machines pour l'impression sur la tôle, machines à tresser, machines à tricoter, machines à trier pour l'industrie ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; soupapes (parties de machines) ; vannes (parties de machines) ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs) ; compresseurs (machines) ; vérins (machines) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes pneumatiques ou hydrauliques pour machines et moteurs ; cylindres de machines, cylindres de moteurs ; embrayages autres que pour véhicules terrestres ; moteurs à air comprimé, moteurs hydrauliques, pistons d’amortisseurs (parties de machines), chaînes et câbles de commande de machines ou de moteurs, pompes centrifuges, pompes de graissage, turbines (autres que pour véhicules terrestres), turbocompresseurs, échangeurs thermiques (parties de machines), régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, culasses de moteurs, injecteurs pour moteurs, silencieux pour moteurs, porte-outils (parties de machines), régulateurs de pression (parties de machines), dispositifs hydrauliques pour l’ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines), dispositifs pneumatiques pour l’ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ;
Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques et électroniques pour la commande, le réglage et la surveillance de machines et parties de machines, d’appareils actionnés par pression, de moteurs, de pompes, de centrales hydrauliques et de compresseurs d’air ;
Services d’installation, d’entretien et de réparation de machines, de parties de machines, d’appareils actionnés par pression, de pompes, de moteurs, de centrales hydrauliques, de compresseurs d’air ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de réparation ;
Etudes de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie ; recherches en mécanique, conception et développement d'installations de machines, de parties de machines, d’appareils actionnés par pression, de pompes, de moteurs, de centrales hydrauliques, de compresseurs d’air ; établissement de plans pour la construction, contrôles de qualité, essais de matériaux.
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