Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAVELEC
E.M.G.E. SA Entretien et Manufacture de Gaches Electriques

Numéro de dépôt :
1478758
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2008

Présentation de la marque CLAVELEC

Déposée le 19 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) E.M.G.E. Entretien et Manufacture de Gaches Electriques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAVELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.M.G.E. Entretien et Manufacture de Gaches Electriques domicilié(e) 58 rue REGNAULT, 75013 PARIS (dossier no 2116674) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EMGE domicilié(e) (dossier no 2116674) - France.

La marque CLAVELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAVELEC est expirée depuis le 19 juillet 2008.


E.M.G.E. SA Entretien et Manufacture de Gaches Electriques - 58 rue REGNAULT, 75013 PARIS (dossier no 2116674) - France


EMGE - (dossier no 2116674) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1998 n°2116674 - Publication au BOPI 1998-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, notamment dispositifs et matériel électriques et électroniques pour l'ouverture des portes, claviers codés pour l'ouverture des portes.