Déposée le 16 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.C. Records
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1 ONE NUMBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.C. Records domicilié(e) 31 rue Joseph Demaîstre,75018 PARIS - 75018 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.M.C Records domicilié(e) 31 rue Joseph Demaîstre,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque 1 ONE NUMBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.M.C. Records (S.A.R.L.) - 31 rue Joseph Demaîstre,75018 PARIS - 75018 - France
E.M.C Records - 31 rue Joseph Demaîstre,75018 PARIS - 75018 - France
Inscription le 16 août 2004 - Rejet partiel n°397655 - Publication au BOPI 2004-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés), périphérique d'ordinateurs. Vêtements, chaussures, chapellerie chemises vêtement en cuir ou imitation du cuir ; ceinture (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtement. Education formations activités culturelles informations en matière d'éducations. Publication de livres. Dressage d'animaux. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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