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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.M.C.O
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SCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCA
E.M.C.O. S.A.

Numéro de dépôt :
924731
Date de dépôt :
22/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCA

Déposée le 22 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) E.M.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.M.C.O domicilié(e) (soc. an.), 14-16, rue de la Monnaie, Rennes. - France.

La marque SCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SCA est expirée depuis le 22 mai 1985.


E.M.C.O. S.A. - (soc. an.), 14-16, rue de la Monnaie, Rennes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Prothèse de la hanche.