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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.C. ELITE MEDIA COMMUNICATION
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BOULANGERIES TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIES TV
E.M.C. ELITE MEDIA COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
4012610
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
BOULANGERIES TV de E.M.C. ELITE MEDIA COMMUNICATION

Présentation de la marque BOULANGERIES TV

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.C. ELITE MEDIA COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOULANGERIES TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.M.C. ELITE MEDIA COMMUNICATION domicilié(e) 50 rue des Vingt Toises - 38950 - SAINT MARTIN LE VINOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 582 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMS Bureau Francis Lefebvre LYON, M. Jean-Guillaume MONIN domicilié(e) 174 Rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BOULANGERIES TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIES TV est expirée depuis le 14 juin 2023.


E.M.C. ELITE MEDIA COMMUNICATION, SARL - 50 rue des Vingt Toises - 38950 - SAINT MARTIN LE VINOUX - France - SIREN 410582761


CMS Bureau Francis Lefebvre LYON, M. Jean-Guillaume MONIN - 174 Rue de Créqui, CS 23516 - 69422 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618393 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

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