Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CREAT'PLUME
E M B A L L ' I S O

Numéro de dépôt :
92421594
Date de dépôt :
01/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CREAT'PLUME

Déposée le 1 juin 1992 par la société E M B A L L ' I S O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREAT'PLUME »

Le déposant est la société E M B A L L ' I S O domicilié(e) 181 ROUTE DE STRASBOURG, 01700 LES ECHETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 240 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCT E M B A L L ' I S O - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CREAT'PLUME est expirée depuis le 1 juin 2002.


E M B A L L ' I S O - 181 ROUTE DE STRASBOURG, 01700 LES ECHETS - France - SIREN 380240259


SCT E M B A L L ' I S O - France


Inscription le 23 mars 1993 - RETRAIT OU REJET TOTAL n°156444 - Publication au BOPI 1993-03-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Papier isolant Matières à calfeutrer à étouper Meubles, cadres, tableau d'affichage

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.