E-LOAN E-Loan N.V., société de droit néerlandais
Présentation de la marque E-LOAN
Déposée le 10 juillet 2000 par la société étrangère E-Loan N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E-LOAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la société étrangère E-Loan N.V domicilié(e) Herengracht 548,1017 CG AMSTERDAM Pays-Bas - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ - France.
La marque E-LOAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-LOAN est expirée depuis le 10 juillet 2010.
E-Loan N.V., société de droit néerlandais - Herengracht 548,1017 CG AMSTERDAM Pays-Bas - Pays-Bas
Helga PERNEZ - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356270 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ; matériel informatique ; périphériques électroniques et électromécaniques pour ordinateurs ; réseaux informatiques ; programmes informatiques et languages de programmation ; microprocesseurs ; unités centrales de traitement ; plaquettes ; semi-conducteurs ; écrans d'ordinateurs ; moniteurs pour ordinateurs, moniteurs vidéo ; projecteurs ; matériel de conférences audio et vidéo ; matériel video, audio, de traitement de données et graphiques et leurs logiciels ; appareils de télécommunications ; matériel et logiciels de partage de documents ; appareils audio et vidéo ; circuits intégrés ; données textuelles, audio, vidéo et graphiques, toutes enregistrées sur support magnétique, électronique ou optique ; matériel d'instruction concernant les produits précités, tous enregistrés sur support magnétique, optique ou électronique. Manuels vendus sous forme d'ensemble avec des logiciels. Compilation, stockage, analyse et récupération de données et informations, services en ligne de recherche, récupération, indexation et organisation de données sur des réseaux de communication électronique et services visant à améliorer les performances et le fonctionnement de ces réseaux ; services d'information, de consultation et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne, sur Internet ou les extranets. Services d'assurance ; services bancaires ; services bancaires d'hypothèques ; services bancaires d'investissement ; comptes d'épargne bancaire ; prêt ; opérations de change et opérations assorties d'options de change ; émission de chèques de voyage ; tirage, négociation, acceptation et endossement de traites ; émission d'obligations, garanties, certificats de dépôt et lettres de crédit documentaires ; transferts de fonds ; gestion de fonds de placement ; prêts hypothécaires ; gestion de liquidités ; financement de matières premières ; opérations à terme, sur le marché des options et des valeurs à taux fixe ; courtage en bourse ; fourniture de tous les services précités via des réseaux de communication électronique ; services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne ou sur Internet ou les extranets. Services informatiques ; services de répertoires ; enregistrement, distribution, recherche et gestion d'adresses électroniques sur des réseaux de communication électronique ; fourniture de répertoires d'utilisateurs de réseaux de communications électroniques ; services de conseils, de conception, d'exécution de tests et de recherche dans le domaine de l'informatique et de la programmation ; services de conception de sites web ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; partage du temps d'utilisation d'un ordinateur ; recherche et développement concernant le matériel informatique et les logiciels ; services technologiques en matière d'ordinateurs ; location et crédit-bail d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs et mise à jour de logiciels ; conception de logiciels informatiques ; location de bases de données informatisées : fournitures d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques ; hébergement de sites web ; services de réseaux informatiques ; fournitures d'accès à Internet ; fournitures d'accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques ; services d'aide informatique par téléphone ; services d'assistance technique en matière de logiciels, de réseaux informatiques et d'Internet ; services de réseaux informatiques ; services d'information, de conseil et d'assistance concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne, sur Internet ou les extranets ; services de conseil et d'assistance ayant trait au matériel informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.