Marque expirée - Marque en non vigueur

100% LOCAL PARTENARIAT DIRECT AVEC LES PRODUCTEURS LOCAUX ARGENTAN
E-LECLERC ARGENTAN DISTRIBUTION SAS

Numéro de dépôt :
3636086
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
100% LOCAL PARTENARIAT DIRECT AVEC LES PRODUCTEURS LOCAUX ARGENTAN de E-LECLERC ARGENTAN DISTRIBUTION

Présentation de la marque 100% LOCAL PARTENARIAT DIRECT AVEC LES PRODUCTEURS LOCAUX ARGENTAN

Déposée le 11 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E-LECLERC ARGENTAN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% LOCAL PARTENARIAT DIRECT AVEC LES PRODUCTEURS LOCAUX ARGENTAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E-LECLERC ARGENTAN DISTRIBUTION domicilié(e) 21-23 RUE PIERRE BEREGOVOY,61200 ARGENTAN - 61200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 220 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-LECLERC ARGENTAN DISTRIBUTION SAS domicilié(e) 21-23 RUE PIERRE BEREGOVOY,61200 ARGENTAN - 61200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% LOCAL PARTENARIAT DIRECT AVEC LES PRODUCTEURS LOCAUX ARGENTAN est expirée depuis le 11 mars 2019.


E-LECLERC ARGENTAN DISTRIBUTION SAS - 21-23 RUE PIERRE BEREGOVOY,61200 ARGENTAN - 61200 - France - SIREN 347220089


E-LECLERC ARGENTAN DISTRIBUTION SAS - 21-23 RUE PIERRE BEREGOVOY,61200 ARGENTAN - 61200 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Viande, poisson, volaille, gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congel, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.