Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRELAN DE JOYE
E.LABORIE sarl (Diffusion des Produits Régionaux - DIPROR FRANCE)

Numéro de dépôt :
1628302
Date de dépôt :
20/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2010

Présentation de la marque BRELAN DE JOYE

Déposée le 20 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.LABORIE (Diffusion des Produits Régionaux - DIPROR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRELAN DE JOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.LABORIE (Diffusion des Produits Régionaux - DIPROR FRANCE domicilié(e) Le Costil Rouge -, Hameau d'Englesqueville, 14340 CAMBREMER (dossier no 2181643) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 068 334 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sarl E.LABORIE Diffusion des Produits Régionaux domicilié(e) (dossier no 2181643) - France.

La marque BRELAN DE JOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRELAN DE JOYE est expirée depuis le 20 novembre 2010.


E.LABORIE sarl (Diffusion des Produits Régionaux - DIPROR FRANCE) - Le Costil Rouge -, Hameau d'Englesqueville, 14340 CAMBREMER (dossier no 2181643) - France - SIREN 582068334


sarl E.LABORIE Diffusion des Produits Régionaux - (dossier no 2181643) - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181643 - Publication au BOPI 2000-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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