Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELS
Numéro de dépôt :
921944
Date de dépôt :
13/12/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ELS
Déposée le 13 décembre 1974 par E.L.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque ELS est expirée depuis le 13 décembre 1984.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456