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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.L.C
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interchangeable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

interchangeable
E.L.C., sarl

Numéro de dépôt :
3832704
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/05/2021
interchangeable de E.L.C

Présentation de la marque interchangeable

Déposée le 19 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.L.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « interchangeable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.L.C domicilié(e) 0 ZA Sernier - 26240 - CLAVEYSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 610 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.L.C. domicilié(e) 0 ZA Sernier - 26240 - CLAVEYSON - France.

La marque interchangeable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque interchangeable est expirée depuis le 19 mai 2021.


E.L.C., sarl - 0 ZA Sernier - 26240 - CLAVEYSON - France - SIREN 414610568


E.L.C. - 0 ZA Sernier - 26240 - CLAVEYSON - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609377 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction.