SNOW CREEK
Présentation de la marque SNOW CREEK
Déposée le 20 octobre 1998 par la société E. & J. GALLO WINERY société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SNOW CREEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SNOW CREEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW CREEK est expirée depuis le 20 octobre 2008.
E. & J. GALLO WINERY société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 25 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°308107 - Publication au BOPI 2000-09-25
Inscription le 7 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°294881 - Publication au BOPI 2000-02-07
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48