Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONE
E.J.A. Engineering PLC

Numéro de dépôt :
94536919
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque ZONE

Déposée le 21 septembre 1994 par E.J.A. Engineering PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est E.J.A. Engineering PLC, domicilié(e) Ormside Close, Hindley Industrial Estate Wigan, Lancashire WN2 4HR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE est expirée depuis le 21 septembre 2004.


E.J.A. Engineering PLC - Ormside Close, Hindley Industrial Estate Wigan, Lancashire WN2 4HR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de surveillance, de sécurité, de signalisation et de contrôle; conjoncteurs, connecteurs, contacteurs, détecteurs, conducteurs de réglage électrique, boîtiers de sécurité, installations électriques pour commandes à distance