Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.ITEC
E.ITEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3820202
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/04/2021
E.ITEC de E.ITEC

Présentation de la marque E.ITEC

Déposée le 4 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.ITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « E.ITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.ITEC domicilié(e) ZAC du Bec Rue Lavoisier - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 683 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque E.ITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.ITEC est expirée depuis le 4 avril 2021.

E.ITEC a également déposé les autres marques suivantes : linaë , LINAË , E.ITEC


E.ITEC, Société par Actions Simplifiée - ZAC du Bec Rue Lavoisier - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 431683358


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, l'accumulation, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; câbles électriques ; raccordements électriques ; relais électriques ; barres électriques.

Services d'installation, maintenance et réparation d'appareils, instruments et installations électriques.

Services d'ingénieurs ; études de projets techniques ; expertises en électricité et installations électriques.