Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EIP-FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ECOLE INSTRUMENT DE PAIX
E.I.P. France

Numéro de dépôt :
93464710
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque EIP-FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ECOLE INSTRUMENT DE PAIX

Déposée le 19 avril 1993 par E.I.P. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EIP-FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ECOLE INSTRUMENT DE PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est E.I.P. France, domicilié(e) 8, Villa du Bel Air, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.

La marque EIP-FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ECOLE INSTRUMENT DE PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EIP-FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'ECOLE INSTRUMENT DE PAIX est expirée depuis le 19 avril 2003.


E.I.P. France - 8, Villa du Bel Air, 75012 PARIS - France


Cabinet SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Papier, carton et produits en ces matières à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, carnets; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, manuels, almanachs; brochures, livrets, photographies, supports pour photographies, affiches, dessins, drapeaux (en papier); prospectus, décalcomanies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; autocollants (articles de papeterie); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; papier d'emballage; cartes d'abonnement, cartes de crédit; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; stylos, conférenciers, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chèquiers, porte-chèquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales, Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, badges ornementaux; fleurs artificielles.Education, informations en matière d'éducation; formation, formation pratique (démonstration); épreuves pédagogiques; enseignement; instruction; divertissement; activités sportives et culturelles; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires); prêts de livres; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, reportages, débats, de cassettes audio et vidéo; location de cassettes audio et vidéo, de films, d'enregistrements phonographiques; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.