Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) E.I.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EVERCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.I.F domicilié(e) 97, Rue Pierre de Montreuil, ,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 001 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque EVERCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.I.F. (société anonyme) - 97, Rue Pierre de Montreuil, ,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France - SIREN 562001123
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Lingettes désinfectantes, compresses. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; gants d'examen à usage médical, masques chirurgicaux, alèses, draps d'examen, draps chirurgicaux ou pour incontinents, champs opératoires ; vêtements spéciaux pour salles d'opération. Bavoirs en papier, serviettes de toilette (en papier) , serviettes multi-usages en papier, carrés de soins (serviettes) non tissés ou à base de cellulose, essuie-mains en papier, papier, carton. Torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, torchons (chiffons) de nettoyage ou d'essuyage, torchons de cuisine, lavettes (articles d'essuyage) , lingettes imprégnées d'un détergent pour le nettoyage, kits de toilette (peignes, brosses, éponges) , essuie-meubles et toute autre surface, distributeurs de serviettes en papier (boîtes en métal) , distributeurs de savon. Draps, draps de brancards, draps housse, housses de couettes, housses d'oreillers, housses pour coussins, housses pour abattants de toilettes, taies d'oreillers et de traversins, linge de lit en matières textiles ou en papier, gants de toilette, gants de toilette présavonnés, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes multi-usages en matières textiles, carrés de soins (serviettes) en matières textiles, essuie-verres, essuie-mains en matière textiles, tissus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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