Déposée le 28 juin 1985 par E.I. Du Pont de Nemours & Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est E.I. Du Pont de Nemours & Company, domicilié(e) 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2050760) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2050760) - France.
La marque SPARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARTAN est expirée depuis le 28 juin 2005.
E.I. Du Pont de Nemours & Company a également déposé les autres marques suivantes : MARATHON , VELPAR , BNX , THERMOTECT
E.I. Du Pont de Nemours & Company - 1007 Market Street Wilmington Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2050760) - XX
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2050760) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 1995 n°2050760 - Publication au BOPI 1995-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164497 - Publication au BOPI 1993-10-21
Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164496 - Publication au BOPI 1993-10-21
Plaques d'impression lithographiques, parties et accessoires de plaques d'impression lithographique et tous matériels et produits pour l'utilisation avec les dites plaques, caractères d'imprimerie, clichés, stéréotypes, le tout servant à la production de plaques d'impression lithographiques, produits chimiques et encres pour l'industrie de l'impression.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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