Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMFOLASTIC
E.I. DU PONT DE NEMOURS COMPANY (société organisée sous les lois lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1530903
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1998

Présentation de la marque COMFOLASTIC

Déposée le 1 septembre 1988 par E.I. DU PONT DE NEMOURS COMPANY (société organisée sous les lois lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMFOLASTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS COMPANY (société organisée sous les lois lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque COMFOLASTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMFOLASTIC est expirée depuis le 1 septembre 1998.


E.I. DU PONT DE NEMOURS COMPANY (société organisée sous les lois lois de l'Etat de Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Tissus élastiques.Dentelles et broderies, rubans, rubans élastiques et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles. Bandes élastiques en fibres synthétiques destinées à des couches et à des vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.