Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMASTAT
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
92430400
Date de dépôt :
11/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2012

Présentation de la marque THERMASTAT

Déposée le 11 août 1992 par la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMASTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY domicilié(e) WILMINGTON, 1007 Market Street Etat de Delaware 19898,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2223953) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2223953) - 75008 - France.

La marque THERMASTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMASTAT est expirée depuis le 11 août 2012.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SILVERSTONE , CRONAPRESS , CERTIFIRED , SYMMETREL , DYLUX , TASLAN , GREAT REFLECTIONS , MARLATE , VYLOR , MOCA


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware - WILMINGTON, 1007 Market Street Etat de Delaware 19898,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2223953) - États-Unis


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2223953) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2002 n°2223953 - Publication au BOPI 2002-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Tissus (textiles). Vêtements (articles d'habillement)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.