Déposée le 24 mai 1976 par E.I. Du Pont de Nemours and Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RUVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est E.I. Du Pont de Nemours and Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 1007 Market Street, Wilmington, Etat de Delaware 19898 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque RUVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.I. Du Pont de Nemours and Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 1007 Market Street, Wilmington, Etat de Delaware 19898 (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°111783 - Publication au BOPI 1977-516
Matières plastiques résineuses synthétiques sous forme de filaments destinés à l'industrie;monofilaments synthétiques tels que des fils destinés à la fabrication de tissus.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
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