Marque renouvelée - Marque en vigueur

FUSABOND
E I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1599540
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2030

Présentation de la marque FUSABOND

Déposée le 28 juin 1990 par la société E I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSABOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société E I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY domicilié(e) 1007 Market Street, Wilmington DE 19898 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque FUSABOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FUSABOND arrivera à expiration en date du 28 juin 2030.

E I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SILVERSTONE , CRONAPRESS , CERTIFIRED , SYMMETREL , DYLUX , TASLAN , GREAT REFLECTIONS , MARLATE , VYLOR , MOCA


E I DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1007 Market Street, Wilmington DE 19898 - États-Unis


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175201 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 7 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170027 - Publication au BOPI 1994-03-07

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424956 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424958 - Publication au BOPI 2005-12-26

Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431482 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741581 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03

Inscription le 11 août 2020 - Transmission totale de propriété n°792494 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

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