FORAFAC
Présentation de la marque FORAFAC
Déposée le 16 avril 1982 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORAFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORAFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORAFAC est expirée depuis le 16 avril 2022.
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2003882 - Publication au BOPI 1993-26
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210625 - Publication au BOPI 2001-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423180 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 28 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62731 - Publication au BOPI 1992-04-28
Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13
Inscription - Changement d'adresse n°17078 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2012 n°2494264 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-15