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Marques déposées par la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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TACTEL AQUATOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TACTEL AQUATOR
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94505637
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2013

Présentation de la marque TACTEL AQUATOR

Déposée le 9 février 1994 par la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TACTEL AQUATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1007 Market Street WILMINGTON, Delaware 19898,U.S.A. (dossier no 2253894) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2253894) - 75008 - France.

La marque TACTEL AQUATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque TACTEL AQUATOR est expirée depuis le 5 décembre 2013.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : QUICK CURE , DACRON FLAMESAFE , CAVALON , CROMAX-LTC , ORLON , OREL , GENERATION , L'INFO SUR LE CHAMP AGRODIRECT WWW.AGRODIRECT.NET , ALERT , NOAH


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1007 Market Street WILMINGTON, Delaware 19898,U.S.A. (dossier no 2253894) - États-Unis


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2253894) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413885 - Publication au BOPI 2005-06-20

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2003 n°2253894 - Publication au BOPI 2003-12-05

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.