Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIN OUT
E.I. du Pont de Nemours and Company société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94512644
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2014

Présentation de la marque SPIN OUT

Déposée le 24 mars 1994 par la société E.I. du Pont de Nemours and Company société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIN OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société E.I. du Pont de Nemours and Company société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1007, Market Street WILMINGTON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2261596) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2261596) - 75008 - France.

La marque SPIN OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIN OUT est expirée depuis le 24 mars 2014.

E.I. du Pont de Nemours and Company société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : QUICK CURE , DACRON FLAMESAFE , CAVALON , CROMAX-LTC , ORLON , OREL , GENERATION , L'INFO SUR LE CHAMP AGRODIRECT WWW.AGRODIRECT.NET , ALERT , NOAH


E.I. du Pont de Nemours and Company société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1007, Market Street WILMINGTON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2261596) - États-Unis


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2261596) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 26 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°394612 - Publication au BOPI 2004-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2004 n°2261596 - Publication au BOPI 2004-03-26

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- Herbicides et pesticides pour l'agriculture