Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMACEL
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1463797
Date de dépôt :
05/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018

Présentation de la marque FORMACEL

Déposée le 5 mai 1988 par la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMACEL »

Le déposant est la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1007 Market Street Wilmington,Etats-Unis (dossier no 2364018) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2364018) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMACEL est expirée depuis le 5 mai 2018.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : QUICK CURE , DACRON FLAMESAFE , CAVALON , CROMAX-LTC , ORLON , OREL , GENERATION , L'INFO SUR LE CHAMP AGRODIRECT WWW.AGRODIRECT.NET , ALERT , NOAH


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1007 Market Street Wilmington,Etats-Unis (dossier no 2364018) - États-Unis


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2364018) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2008 n°2364018 - Publication au BOPI 2008-02-14

Renouvellement sans limitation n°2109551 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Agent d'expansion halocarboné à usage industriel.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.