E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de delaware
Numéro de dépôt :
1479762
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2008
Présentation de la marque DACRON FLAMESAFE
Déposée le 25 juillet 1988 par la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DACRON FLAMESAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de delaware domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898, U.S.A. (dossier no 2113888) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P) domicilié(e) (dossier no 2113888) - France.
La marque DACRON FLAMESAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat de delaware - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898, U.S.A. (dossier no 2113888) - États-Unis
Cabinet HIRSCH Desrousseaux-Pochart (S.E.P) - (dossier no 2113888) - France
Renouvellement sans limitation le 21 avril 1998 n°2113888 - Publication au BOPI 1998-04-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Inscription le 20 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413885 - Publication au BOPI 2005-06-20
Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;oreillers et matelas.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes; bourres et matières de remplissage, (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) et fibres textiles synthétiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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