Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOVAL
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1157984
Date de dépôt :
22/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOVAL

Déposée le 22 décembre 1980 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque TOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOVAL est expirée depuis le 22 décembre 1990.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CRONASCAN , KROVAR , QIANA , FINESSE , AVATAR , BIPLAY , DYCRIL , EPLAM , DUCOAT , TASLAN


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 (U.S.A.). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Filaments de polyester utilisables dans l'industrie.