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Marques déposées par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
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TOPCROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCROSS
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
97674735
Date de dépôt :
22/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque TOPCROSS

Déposée le 22 avril 1997 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat du Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TOPCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPCROSS est expirée depuis le 22 avril 2007.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CRONASCAN , KROVAR , QIANA , FINESSE , AVATAR , BIPLAY , DYCRIL , EPLAM , DUCOAT , TASLAN


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat du Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260459 - Publication au BOPI 1998-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Semences, grains et semences de maïs à teneur élévée en huile