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Marques déposées par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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QUALITE APPROUVEE PAR DU PONT SILVER STONE SUPRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE APPROUVEE PAR DU PONT SILVER STONE SUPRA
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1712598
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2001
QUALITE APPROUVEE PAR DU PONT SILVER STONE SUPRA de E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque QUALITE APPROUVEE PAR DU PONT SILVER STONE SUPRA

Déposée le 18 décembre 1991 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITE APPROUVEE PAR DU PONT SILVER STONE SUPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque QUALITE APPROUVEE PAR DU PONT SILVER STONE SUPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE APPROUVEE PAR DU PONT SILVER STONE SUPRA est expirée depuis le 18 décembre 2001.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CRONASCAN , KROVAR , QIANA , FINESSE , AVATAR , BIPLAY , DYCRIL , EPLAM , DUCOAT , TASLAN


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Revêtement pour empêcher d'attacher à base de résines pour ustensiles pour la cuisson et la cuisine.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisson ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.