Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELS
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1537507
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1999

Présentation de la marque PELS

Déposée le 21 juin 1989 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELS est expirée depuis le 21 juin 1999.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CRONASCAN , KROVAR , QIANA , FINESSE , AVATAR , BIPLAY , DYCRIL , EPLAM , DUCOAT , TASLAN


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Tente à oxygène autonome destinée à être utilisée à bord d'un aéronef