Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMELLE
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1532017
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999

Présentation de la marque NOMELLE

Déposée le 19 mai 1989 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque NOMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMELLE est expirée depuis le 19 mai 1999.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : CRONASCAN , KROVAR , QIANA , FINESSE , AVATAR , BIPLAY , DYCRIL , EPLAM , DUCOAT , TASLAN


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Fibres et filaments, matières fibreuses brutes ou semi-préparées pour usage dans l'industrie textile.Fils et filés à usage textile.Articles textiles en pièces, couvertures de lit, de voyage et de table;articles textiles non inclus dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, chaussures et pantoufles.Carpettes, descentes de lit, tapis et paillassons; linoléums et autres matériaux de recouvrement de sol

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.