Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONECE
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 (USA).

Numéro de dépôt :
1206770
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1992

Présentation de la marque MONECE

Déposée le 16 juin 1982 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1007 Market Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 (USA). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque MONECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONECE est expirée depuis le 16 juin 1992.

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1007 Market Street a également déposé les autres marques suivantes : CRONASCAN , KROVAR , QIANA , FINESSE , AVATAR , BIPLAY , DYCRIL , EPLAM , DUCOAT , TASLAN


E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 (USA). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Fibres et filaments textiles;étoffes; articles d'habillement.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.