E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1332388
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2005
Présentation de la marque COMFORTEAM
Déposée le 26 novembre 1985 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMFORTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2056849) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2056849) - France.
La marque COMFORTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1007 Market Street WILMINGTON, Etat de Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2056849) - États-Unis
CABINET LAVOIX - (dossier no 2056849) - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1995 n°2056849 - Publication au BOPI 1995-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fibres Textiles.Fils, filaments et filés à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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