E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
93492286
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003
Présentation de la marque CAPTITE
Déposée le 16 novembre 1993 par E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAPTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat du Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque CAPTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 1007 Market Street, WILMINGTON, Etat du Delaware 19898 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 18 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344930 - Publication au BOPI 2002-04-18
Inscription le 24 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°169696 - Publication au BOPI 1994-02-24
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Agents encapsulants liquides et films revêtus pour condensateurs à films destinés à être utilisés dans l'industrie de l'imagerie; agents encapsulants liquides et films revêtus pour condensateurs à films destinés à être utilisés dans l'industrie de l'électronique.Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Condensateurs à films destinés à être utilisés dans l'industrie de l'imagerie; condensateurs à films destinés à être utilisés dans l'industrie de l'électronique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Films revêtus pour condensateurs à films destinés à être utilisés dans l'industrie de l'imagerie; films revêtus pour condensateurs à films destinés à être utilisés dans l'industrie de l'électronique.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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